Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCORIL
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97707503
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque MUSCORIL

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUSCORIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2349436) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT Département Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2349436) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCORIL est expirée depuis le 5 décembre 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2349436) - 75013 - France - SIREN 304463284


sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT Département Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2349436) - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349436 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Produits pharmaceutiques.