Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOTIXIS
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3398957
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOTIXIS de sanofi-aventis

Présentation de la marque MOTIXIS

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTIXIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Josée SANCHEZ domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Josée SANCHEZ - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442174 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442175 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Produits pharmaceutiques.