MAXOMAT
Présentation de la marque MAXOMAT
Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXOMAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXOMAT est expirée depuis le 18 mars 2017.
SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328743 - Publication au BOPI 2006-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Renouvellement sans limitation n°2085773 - Publication au BOPI 1997-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08