Marque expirée - Marque en non vigueur

MAXOMAT
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1399282
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque MAXOMAT

Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXOMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2328743) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2328743) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXOMAT est expirée depuis le 18 mars 2017.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2328743) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2328743) - 94255 - France


Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328743 - Publication au BOPI 2006-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation n°2085773 - Publication au BOPI 1997-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.