Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI AVENTIS société anonyme

Numéro de dépôt :
95557921
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2281929) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maryse PHILBERT SANOFI SYNTHELABO dép. des marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2281929) - 94255 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557921.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2015.

SANOFI AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI AVENTIS société anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2281929) - 75013 - France - SIREN 395030844


Maryse PHILBERT SANOFI SYNTHELABO dép. des marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2281929) - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281929 - Publication au BOPI 2005-02-14

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Papier, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), publications, livres.Organisation de séminaires, de congrès, de groupes de travail dans le domaine médical, édition de revues, de livres, de guides dans le domaine médical.Services d'informations et d'enquêtes dans le domaine médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.