Déposée le 11 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822555.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme - 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France
Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Produits chimiques utilisés pour la fabrication des produits pharmaceutiques et cosmétiques.
Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau ; produits d'hygiène corporelle ; produits cosmétiques ; savons ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires sous prescription ou non, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, vaccins, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants. Vitamines, préparations à base de vitamines ; aliments diététiques naturels et remèdes à base de plantes médicinales compris dans cette classe ; boissons et aliments à usage médicinal, additifs et compléments alimentaires à usage médicinal ; compléments alimentaires minéraux à usage médicinal, compléments nutritionnels, préparations à base de plantes, tous à usage médicinal ; produits à base de plantes et extraits de plantes à usage médicinal ; préparations pour la confection de boissons diététiques ou médicamenteuses ; préparations médicinales ; préparations chimiques à usage médicinal ; substances à usage médicinal, confiseries et bonbons médicamenteux à usage médicinal, préparations pharmacologiques pour le soin de la peau.
Lentilles de contact ; lunettes ; logiciel dans le domaine de la santé ; cassettes vidéo et audio, CD Rom dans le domaine de la santé, logiciel d'imagerie médicale.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques. Matériel de suture. Appareils d'imagerie médicale.
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, livres, posters, relatifs au domaine de la santé.
Service de gestion des affaires commerciales, dans la direction ou la gestion des entreprises et de développement commercial dans le domaine de la santé, services de conseils en stratégie marketing dans le domaine de la santé, service de distribution de produits et de matériels promotionnels dans le domaine de la santé, organisation de programmes de conseils en matière de promotion des ventes dans le domaine de la sante.
Télécommunications.
Traitement, transformation de produits dans le domaine médical, diagnostic, vétérinaire.
Education et formation dans le domaine de la santé. Organisation de séminaires, conférences et congrès dans le domaine de la santé. Edition de revues, de livres et de guides et diffusion de supports digitaux ou numériques pour l'information ou la formation dans le domaine de la santé.
Services scientifiques et technologiques à savoir recherche en chimie, recherche biologique et pharmaceutique, conception et développement de logiciels de bases de données, tous dans le domaine de la santé, études cliniques.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté, consultation en matière de pharmacie et de santé. Programmes de sensibilisations et d'information dans le domaine de la santé.
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