Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3414230
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de sanofi-aventis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Olivia GOMEZ Département Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Olivia GOMEZ Département Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477500 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques.