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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3322606
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
Marque figurative de SANOFI-AVENTIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques A l'attention de Josée SANCHEZ domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322606.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2014.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques A l'attention de Josée SANCHEZ - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

– produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour les soins de la peau et à usage médical ; substances diététiques à usage médical.