(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069676.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2020.
sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455433 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28