Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI-AVENTIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1356722
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Marque figurative de SANOFI-AVENTIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2313853) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY domicilié(e) 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2313853) - 94255 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2016.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2313853) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY - 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2313853) - 94255 - France


Renouvellement avec limitation le 28 avril 2006 n°2313853 - Publication au BOPI 2006-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2065764 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimé, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).