Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LETTRE BLEUE
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586443
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015

Présentation de la marque LA LETTRE BLEUE

Déposée le 30 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE BLEUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2290020) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Sophie BODET domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2290020) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LETTRE BLEUE est expirée depuis le 30 août 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2290020) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Sophie BODET - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2290020) - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290020 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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