Déposée le 6 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEXOPAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2364247) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2364247) - 94255 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sanofi-aventis société anonyme - 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2364247) - 75013 - France - SIREN 395030844
sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2364247) - 94255 - France
Renouvellement sans limitation n°2104984 - Publication au BOPI 1998-08
Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364247 - Publication au BOPI 2008-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231305 - Publication au BOPI 1997-01-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
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