FORTAL
Présentation de la marque FORTAL
Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTAL est expirée depuis le 3 février 2017.
SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329335 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231559 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Renouvellement sans limitation n°2083407 - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28