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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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FORTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTAL
SANOFI-AVENTIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1392396
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque FORTAL

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de FRANCE,75013 PARIS (dossier no 2329335) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY domicilié(e) 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2329335) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTAL est expirée depuis le 3 février 2017.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société anonyme - 174 avenue de FRANCE,75013 PARIS (dossier no 2329335) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY - 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2329335) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329335 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231559 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Renouvellement sans limitation n°2083407 - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires;notamment des analgésiques;produits hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.