SANOFI-AVENTIS Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1388461
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
Présentation de la marque FLUOR ET SANTE
Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLUOR ET SANTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2312064) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2312064) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme à conseil d'administration - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2312064) - 75013 - France - SIREN 395030844
ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2312064) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2068169 - Publication au BOPI 1996-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312064 - Publication au BOPI 2006-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°435972 - Publication au BOPI 2006-03-24
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171951 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 26 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150769 - Publication au BOPI 1992-10-26
Dentifrices, bains de bouche.Produits pharmaceutiques et d'hygiène, produits dentaires. Brosses à dents.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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