Marque expirée - Marque en non vigueur

FLUOBROSS
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1330712
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015
FLUOBROSS de SANOFI-AVENTIS

Présentation de la marque FLUOBROSS

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUOBROSS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2300812) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2300812) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUOBROSS est expirée depuis le 13 novembre 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme à conseil d'administration - 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2300812) - 75013 - France - SIREN 395030844


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2300812) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2056357 - Publication au BOPI 1995-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300812 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°435972 - Publication au BOPI 2006-03-24

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171951 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 26 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150769 - Publication au BOPI 1992-10-26

Brosse à dents.