EUCTAN
Présentation de la marque EUCTAN
Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUCTAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUCTAN est expirée depuis le 28 novembre 2019.
sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2156102 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422680 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28