Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUILIUM
Sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338544
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque EQUILIUM

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUILIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2305182) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2305182) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUILIUM est expirée depuis le 15 janvier 2016.

Sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


Sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2305182) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2305182) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305182 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation n°2057306 - Publication au BOPI 1995-49

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants