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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
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DIGESAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGESAN
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390191
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2017

Présentation de la marque DIGESAN

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGESAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2328611) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT Département Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2328611) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGESAN est expirée depuis le 20 janvier 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2328611) - 75013 - France - SIREN 304463284


sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT Département Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2328611) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation n°2078626 - Publication au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328611 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22

Produits pharmaceutique.