Marque expirée - Marque en non vigueur

DEFRESNE
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1396646
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque DEFRESNE

Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEFRESNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2334784) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Rachel MANSUY domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2334784) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEFRESNE est expirée depuis le 3 mars 2017.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2334784) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Rachel MANSUY - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2334784) - 94255 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Renouvellement sans limitation n°2085038 - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334784 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription - Changement de dénomination n°44902 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44903 - Publication au BOPI

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription - Changement d'adresse n°44901 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.