Marque expirée - Marque en non vigueur

D.I.A.P.A.S.O.N. Diabète de type 2 : impact d'un programme d'accompagnement et de suivi organisé
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3450480
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
D.I.A.P.A.S.O.N. Diabète de type 2 : impact d\'un programme d\'accompagnement et de suivi organisé de sanofi-aventis

Présentation de la marque D.I.A.P.A.S.O.N. Diabète de type 2 : impact d'un programme d'accompagnement et de suivi organisé

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.I.A.P.A.S.O.N. Diabète de type 2 : impact d'un programme d'accompagnement et de suivi organisé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT / Olivia GOMEZ Département Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.I.A.P.A.S.O.N. Diabète de type 2 : impact d'un programme d'accompagnement et de suivi organisé est expirée depuis le 14 septembre 2016.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Joëlle SANIT-HUGOT / Olivia GOMEZ Département Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Services d'analyses et d'études dans le domaine médical à savoir : évaluation du résultat de l'observation et l'accompagnement de patients à risques cardiométaboliques. Services de recherches dans le domaine médical a savoir : recherches pour le contrôle et l'amélioration du risque cardiométabolique des patients obèses.