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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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CHRONOTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONOTIC
SANOFI-AVENTIS société anonyme

Numéro de dépôt :
95576435
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque CHRONOTIC

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2286127) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Département Marques Olivia GOMEZ domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2286127) - 94255 - France.

La marque CHRONOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONOTIC est expirée depuis le 19 juin 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS société anonyme - 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2286127) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Département Marques Olivia GOMEZ - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2286127) - 94255 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286127 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°435972 - Publication au BOPI 2006-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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