Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRONO-TROPHIR
SANOFI-AVENTIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
96631614
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque CHRONO-TROPHIR

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONO-TROPHIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2314982) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2314982) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONO-TROPHIR est expirée depuis le 24 juin 2016.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société anonyme - 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2314982) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2314982) - 94255 - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314982 - Publication au BOPI 2006-05-16

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques