Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRIE
Sanofi-Aventis Société anonyme

Numéro de dépôt :
94547309
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque CAPRIE

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Sanofi-Aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi-Aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2275782) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY domicilié(e) 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2275782) - 94255 - France.

La marque CAPRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRIE est expirée depuis le 29 novembre 2014.

Sanofi-Aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


Sanofi-Aventis Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2275782) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-Aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY - 82 avenue raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2275782) - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275782 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits Pharmaceutiques