Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Because Diabetes Matters
SANOFI-AVENTIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3757747
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
Because Diabetes Matters de SANOFI-AVENTIS

Présentation de la marque Because Diabetes Matters

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Because Diabetes Matters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS, Olivia GOMEZ, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.

La marque Because Diabetes Matters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Because Diabetes Matters est expirée depuis le 30 juillet 2020.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS, société anonyme - 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS, Olivia GOMEZ, Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Communication d'informations pharmaceutiques ou médicales par tout moyen electronique y compris Internet. Service d'informations dans le domaine pharmaceutique relatif au traitement du diabète.

Conférences et séminaires, ateliers et forums, publication de textes, notices, livres, livrets, brochures et autres documents écrits ; tous les services ou publications susmentionnés sont en relation avec la gestion et le traitement du diabète.

Services médicaux, consultations en rapport avec le diabète ou le domaine pharmaceutique.