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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
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ACOMPLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOMPLIA
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3332368
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
ACOMPLIA de sanofi-aventis

Présentation de la marque ACOMPLIA

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOMPLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Département des Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY - 94255 - France.

La marque ACOMPLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOMPLIA est expirée depuis le 22 décembre 2014.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Département des Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques. Médicaments destinés notamment au traitement de l'obésité, du sevrage tabagique et à la prévention des maladies cardiovasculaires. Préparations et boissons diététiques à usage médical. Infusions médicinales.