Marque expirée - Marque en non vigueur

Accès au Médicament Access to Medicines
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3499022
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
Accès au Médicament Access to Medicines de sanofi-aventis

Présentation de la marque Accès au Médicament Access to Medicines

Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accès au Médicament Access to Medicines »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole TRICOIRE domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accès au Médicament Access to Medicines est expirée depuis le 7 mai 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole TRICOIRE - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vaccins, utilisés pour le traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou l'épilepsie.

Dispositifs de traitement de l'information ; supports de données numériques ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; disques compacts numériques ; logiciels.

Papier, carton, articles en papier ou en carton, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, étiquettes. Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, livres, bibliographies. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'aide et de soutien rendus dans le cadre du programme d'accès au médicament, à savoir services d'informations médicales et pharmaceutiques, communication (promotion), formation, éducation, approvisionnement de produits et préparations pharmaceutiques, développement de nouveaux traitements et de nouvelles formulations et associations de médicaments destinés à l'accompagnement des patients et des acteurs internationaux de la santé.

Services financiers dans les domaines industriels et de la recherche médicale.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions par voie télématique d'informations, de documents, de fichiers de données.

Information en matière médicale et formation destinées aux professionnels de santé et aux responsables de santé publique. Education dans les domaines médical et pharmaceutique en rapport avec le traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou l'épilepsie. Organisation de séminaires, de groupes de travail, de congrès, de forums de discussions dans les domaines médical et pharmaceutique. Edition et publication, sur tous supports y compris multimédias, de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, livres, guides dans les domaines médical et pharmaceutique. Service d'information dans les domaines médical et pharmaceutique.

Services de recherches et de développement dans les domaines médical et pharmaceutique en rapport avec le traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou l'épilepsie. Conduite d'études médicales en rapport avec ces maladies.

Services médicaux en rapport avec le traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou l'épilepsie. Services de conseils aux voyageurs sur les risques médicaux locaux.