Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERCIAN
SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1648031
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2021

Présentation de la marque TERCIAN

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERCIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE domicilié(e) 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail A l'attention de Josée SANCHEZ - 94255 - GENTILLY Cédex - France.

La marque TERCIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERCIAN est expirée depuis le 5 mars 2021.

SANOFI-AVENTIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOLI ETAT GRIPPAL , Ne laissez pas le rhume parler pour vous , DOLIPRANE ORODOZ PARACETAMOL DOULEURS ET FIEVRE POUDRE ORALE , E.DOL EDUCATION. DOULEUR , DOLIMOME REVES ET COULEUR DE L'ENFANCE , DolirhumePro , ALTOCEL , DAKOTA Pharm , DOLIETAT GRIPPAL , LIQUIZ


SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme - 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 403335904


SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail A l'attention de Josée SANCHEZ - 94255 - GENTILLY Cédex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186764 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478500 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477753 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456695 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690769 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Produits pharmaceutiques