Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE domicilié(e) 82 avenue Raspail - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 904 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque SPECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme - 82 avenue Raspail - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 403335904
Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2000 n°2163238 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 16 février 2000 - Changement d'adresse n°295552 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466654 - Publication au BOPI 2008-01-10
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326928 - Publication au BOPI 2001-07-16
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431461 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17
Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690769 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742684 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12
Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires. Imprimés, papiers et cartons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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