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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534605
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE domicilié(e) 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis France c/o Sanof, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 domicilié(e) POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534605.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 septembre 2024.

SANOFI-AVENTIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOLI ETAT GRIPPAL , Ne laissez pas le rhume parler pour vous , DOLIPRANE ORODOZ PARACETAMOL DOULEURS ET FIEVRE POUDRE ORALE , E.DOL EDUCATION. DOULEUR , DOLIMOME REVES ET COULEUR DE L'ENFANCE , DolirhumePro , ALTOCEL , DAKOTA Pharm , DOLIETAT GRIPPAL , LIQUIZ


SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme - 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 403335904


Sanofi-aventis France c/o Sanof, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 - POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268789 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477753 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478500 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567775 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 26 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661597 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Produits pharmaceutiques