(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par la Société Anonyme (SA) SANOFI AVENTIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204937.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 août 2025.
SANOFI AVENTIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51