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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE
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DEBEKACYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEBEKACYL
SANOFI-AVENTIS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508084
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque DEBEKACYL

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBEKACYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS FRANCE domicilié(e) 1-13 Boulevard Romain Rolland,75014 PARIS (dossier no 2396929) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-Aventis France c/o sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2396929) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBEKACYL est expirée depuis le 11 janvier 2019.

SANOFI-AVENTIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOLI ETAT GRIPPAL , Ne laissez pas le rhume parler pour vous , DOLIPRANE ORODOZ PARACETAMOL DOULEURS ET FIEVRE POUDRE ORALE , E.DOL EDUCATION. DOULEUR , DOLIMOME REVES ET COULEUR DE L'ENFANCE , DolirhumePro , ALTOCEL , DAKOTA Pharm , DOLIETAT GRIPPAL , LIQUIZ


SANOFI-AVENTIS FRANCE Société Anonyme - 1-13 Boulevard Romain Rolland,75014 PARIS (dossier no 2396929) - 75014 - France - SIREN 403335904


Sanofi-Aventis France c/o sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2396929) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396929 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269348 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326927 - Publication au BOPI 2001-07-16

Renouvellement sans limitation n°2131946 - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502200 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690769 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.