COGITUM
Présentation de la marque COGITUM
Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGITUM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGITUM est expirée depuis le 9 janvier 2019.
sanofi-aventis France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Renouvellement sans limitation n°2133333 - Publication au BOPI 1999-06
Demande de renouvellement le 9 janvier 2009 n°2133333 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490387 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203560 - Publication au BOPI 1996-07-08
Inscription le 14 octobre 1997 - Concession de licence n°244199 - Publication au BOPI 1997-10-14
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394252 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-01-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 21 février 2017 - Erratum n°695219 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21