Déposée le 25 mai 1993 par SANOFI-AVENTIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALTOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est SANOFI-AVENTIS FRANCE domicilié(e) 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque ALTOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS FRANCE - 1-13 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France
Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239172 - Publication au BOPI 2003-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 30 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185642 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481046 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244147 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244146 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 18 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322576 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409482 - Publication au BOPI 2005-03-21
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530963 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27
Inscription le 26 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661597 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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