Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCOMINT
Sanofi Aventis Deutschland GmbH

Numéro de dépôt :
4371467
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
20/03/2024
BUSCOMINT de Sanofi Aventis Deutschland GmbH

Présentation de la marque BUSCOMINT

Déposée le 20 mars 2014 par Sanofi Aventis Deutschland GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « BUSCOMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Sanofi Aventis Deutschland GmbH domicilié(e) Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Monsieur Philippe Martini-Berthon domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque BUSCOMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCOMINT est expirée depuis le 20 mars 2024.

Sanofi Aventis Deutschland GmbH a également déposé les autres marques suivantes : L-THYROXIN HENNING , CARDACE , BUSCOPAN , GYDE , LUMOLOGY , EURELIX , MICROBIOSYS , , PHYSIOMER , NOVALGIN


Sanofi Aventis Deutschland GmbH - Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne


MARCHAIS Associés, Monsieur Philippe Martini-Berthon - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Préparations pharmaceutiques.