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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sanocig
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Sanocig
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sanocig
Sanocig, SAS

Numéro de dépôt :
4045203
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
Sanocig de Sanocig

Présentation de la marque Sanocig

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sanocig auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sanocig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sanocig domicilié(e) 30 avenue des pyrénées - 32000 - Auch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanocig, M. Yoann Dupont domicilié(e) 30 avenue des pyrénees - 32000 - Auch - France.

La marque Sanocig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanocig est expirée depuis le 6 novembre 2023.


Sanocig, SAS - 30 avenue des pyrénées - 32000 - Auch - France


Sanocig, M. Yoann Dupont - 30 avenue des pyrénees - 32000 - Auch - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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