Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANNOIS CYCLO
SANNOIS CYCLO CLUB (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99795343
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque SANNOIS CYCLO

Déposée le 3 juin 1999 par l'association loi 1901 SANNOIS CYCLO CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANNOIS CYCLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 SANNOIS CYCLO CLUB domicilié(e) Siège social : 25 rue de la Croix des Marais, 95110 Sannois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANNOIS CYCLO CLUB Mr. S. DOUBRE - France.

La marque SANNOIS CYCLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANNOIS CYCLO est expirée depuis le 3 juin 2009.


SANNOIS CYCLO CLUB (Association loi de 1901) - Siège social : 25 rue de la Croix des Marais, 95110 Sannois - France


SANNOIS CYCLO CLUB Mr. S. DOUBRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Activités sportives et culturelles.