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Marques déposées par monsieur SANNIER Rémy
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SOLUROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUROYALE
Monsieur SANNIER Rémy

Numéro de dépôt :
1331951
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque SOLUROYALE

Déposée le 22 novembre 1985 par monsieur SANNIER Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANNIER Rémy domicilié(e) 70, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SOLUROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUROYALE est expirée depuis le 22 novembre 1995.

SANNIER Rémy a également déposé les autres marques suivantes : LEVUGERM , SOLUGERM , DERMARGIL , NORMARGIL , NORMALVURE , FECUDIGEST , SOCIETE FINISTERIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES , SOLUBLÉ , PROTILIGNE , AMINIGHT


Monsieur SANNIER Rémy - 70, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription - Concession de licence n°30488 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30488 - Publication au BOPI 1988-06-06

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.