Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALVURE
Monsieur SANNIER Rémy

Numéro de dépôt :
1254317
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993

Présentation de la marque NORMALVURE

Déposée le 16 décembre 1983 par monsieur SANNIER Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMALVURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANNIER Rémy domicilié(e) 70, rue Henri-Barbusse, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque NORMALVURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALVURE est expirée depuis le 16 décembre 1993.

SANNIER Rémy a également déposé les autres marques suivantes : LEVUGERM , SOLUGERM , DERMARGIL , NORMARGIL , FECUDIGEST , SOCIETE FINISTERIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES , SOLUBLÉ , SOLUROYALE , PROTILIGNE , AMINIGHT


Monsieur SANNIER Rémy - 70, rue Henri-Barbusse, 92000 NANTERRE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription - Transmission de propriété n°40675 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24978 - Publication au BOPI

Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons.Produits pharmaceutiques, hygiéniques et diététiques. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie et levure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.