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Marques déposées par monsieur SANNIER Rémy
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DOUBISCUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBISCUIT
Monsieur SANNIER Rémy, Résidence du Couchant II, 70, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE.

Numéro de dépôt :
1228598
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993
DOUBISCUIT de SANNIER Rémy

Présentation de la marque DOUBISCUIT

Déposée le 25 février 1983 par monsieur SANNIER Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANNIER Rémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOUBISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBISCUIT est expirée depuis le 25 février 1993.

SANNIER Rémy a également déposé les autres marques suivantes : LEVUGERM , SOLUGERM , DERMARGIL , NORMARGIL , NORMALVURE , FECUDIGEST , SOCIETE FINISTERIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES , SOLUBLÉ , SOLUROYALE , PROTILIGNE


Monsieur SANNIER Rémy, Résidence du Couchant II, 70, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription - Transmission de propriété n°40674 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°3636 - Publication au BOPI

Biscuits diététiques. Biscuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.