Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITABLE CORNET CHATELET
Monsieur SANNAJUST Marc, demeurant

Numéro de dépôt :
1708792
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
27/06/1999
VERITABLE CORNET CHATELET de SANNAJUST Marc

Présentation de la marque VERITABLE CORNET CHATELET

Déposée le 27 juin 1989 par monsieur SANNAJUST Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « VERITABLE CORNET CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANNAJUST Marc domicilié(e) 11, rue du Quatre Septembre, 03000 MOULINS - France.

La marque VERITABLE CORNET CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITABLE CORNET CHATELET est expirée depuis le 27 juin 1999.

SANNAJUST Marc a également déposé les autres marques suivantes : 239 SANNAJUST , LA PIPE , LA HALLEBARDE , 239 SANNAJUST , LA PIPE , LA HALLEBARDE , 259 GIRARD , VERITABLE CORNET CHATELET , 259 GIRARD


Monsieur SANNAJUST Marc, demeurant - 11, rue du Quatre Septembre, 03000 MOULINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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