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Marques déposées par monsieur SANNA Alain
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COLMAR LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLMAR LITERIE
Monsieur SANNA Alain

Numéro de dépôt :
99803820
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque COLMAR LITERIE

Déposée le 19 juillet 1999 par monsieur SANNA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLMAR LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est monsieur SANNA Alain domicilié(e) 18, rue de GERTHOFFER, 68800 THANN, agissant au nom et pour le compte de la société COLMAR LITERIE S.A.R.L. en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANNA Alain - France.

La marque COLMAR LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLMAR LITERIE est expirée depuis le 19 juillet 2009.

SANNA Alain a également déposé les autres marques suivantes : Des professionnels au service de votre sommeil.


Monsieur SANNA Alain - 18, rue de GERTHOFFER, 68800 THANN, agissant au nom et pour le compte de la société COLMAR LITERIE S.A.R.L. en cours de formation - France


Monsieur SANNA Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Abat-jour Abat-jour (porte) Ampoules électriques Baignoires Baignoires (garnitures de ...) Baignoires pour bains de siège Bain (installations de ...) Bains (appareils pour ...) Bidets Cabines de douche Cuisinières Douche (cabines de ...) Douches Fours Lampes d'éclairage Lampes électriques Air (matelas à) Appliques murales décoratives Armoires Bibliothèques (étagères de) Bibliothèques (rayons de) Bois (rubans de) Bois de lit Boiseries (pans de) pour meubles Buffets Bureau (meubles de) Bureaux (meubles) Cadres (encadrements) Canapés Chaises (sièges) Chaises longues Coffrets (meubles) Commodes Comptoirs (tables) Couchage (matériel de) Couchage (sacs de) Coussins Dessertes Dessertes pour ordinateur Divans Fichiers (meubles) Garnitures de lits (non métalliques) Garnitures de meubles (non métalliques) Glace (miroirs) Literie Lits (garnitures de) Lits (roulettes) Lits (sommiers) Lits Manger (garde) Matelas Meubles Meubles (finition en matières plastiques) Meubles (garnitures) Meubles (pans de boiseries) Meubles (porte de) Meubles (rayons de) Meubles (roulettes) Meubles de bureau Meubles métalliques Miroirs (glaces) Mobilier scolaire Plateaux de tables Portemanteaux Sièges Sièges métalliques Sofas Sommiers de lits Tables (plateaux de) Tables Vaisseliers Vitrines (meubles) Ameublement (tissus d') Coussins (housses pour) Couvertures de lit Couvre-lits Enveloppes de matelas Flanelle (tissu) Linge de lit Lit (couvertures de) Lit (couverture de) en papier Lit (dessus de) (couvre-lits) Lit (linge de) Matelas (enveloppes de) Matelas (toile à) Meubles (étoffe pour) Meubles (housses de protection pour) Meubles (revêtements de) en matière plastique Meubles (revêtements de) en matière textile Meubles (tissu pour) Oreillers (housses d') Oreillers (taies d') Revêtements de meubles en matière textile Taies d'oreillers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).