Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANKYO INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANKYO INDUSTRIE domicilié(e) 11 Avenue Marius Franay,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 795 482 000 26 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KAWASHIMA Joe SANKYO INDUSTRIE S.A.R.L. domicilié(e) 11 Avenue Marius Franay,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.
La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANKYO INDUSTRIE S.A.R.L. - 11 Avenue Marius Franay,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France - SIREN 32579548200026
Monsieur KAWASHIMA Joe SANKYO INDUSTRIE S.A.R.L. - 11 Avenue Marius Franay,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Pièces mécaniques métalliques de frottement entrant dans la composition de machines, organes de transmission à savoir bagues de guidage, plaques, lardons, glissière s, équerres, coulisseaux à cames, chariots.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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