Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPACTLINE
SANKYO DENGYO KABUSHIKI KAISHA Société Japonaise 1-14-13, Hon-cho, Nakano-ku TOKYO Japon.

Numéro de dépôt :
1293685
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1994

Présentation de la marque IMPACTLINE

Déposée le 27 décembre 1984 par la société SANKYO DENGYO KABUSHIKI KAISHA Société Japonaise 1-14-13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPACTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANKYO DENGYO KABUSHIKI KAISHA Société Japonaise 1-14-13 - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque IMPACTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACTLINE est expirée depuis le 27 décembre 1994.


SANKYO DENGYO KABUSHIKI KAISHA Société Japonaise 1-14-13, Hon-cho, Nakano-ku TOKYO Japon. - Japon


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Appareils et instruments pour la physique et la chimie (à l'exception des appareils électroniques).Instruments d'optique (à l'exception des appareils électroniques), appareils photographiques, appareils de prises de vue cinématographiques, instruments de mesure (à l'exception des appareils électroniques et des instruments de mesure électromagnétiques). Appareils et instruments médicaux, leurs parties et accessoires, fournitures pour la photographie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.