Déposée le 14 novembre 2008 par Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya domicilié(e) 276 rue des primevères, Appt : A13 - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya domicilié(e) 276 rue des primevères, Appt : A13 - 92000 - NANTERRE - France.
La marque GEMONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEMONOVA arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.
Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya a également déposé les autres marques suivantes : GEMONOVA
Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya - 276 rue des primevères, Appt : A13 - 92000 - NANTERRE - France
M. Sanjaybhai Odhavjibhai Kalathiya - 276 rue des primevères, Appt : A13 - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°748871 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699253 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-28
Lunettes (optique) y compris montures et verres de lunettes ; appareils mobiles pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images et accessoires de protection (étui) pour ces appareils ; téléphones mobiles et accessoires de protection (étui) pour ces appareils.
Bijouterie et joaillerie en métaux précieux ou non et en alliage ; produits en métaux précieux, en alliage ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, boites en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, monnaies, bougeoirs en métaux précieux, ornements pour chapeaux à savoir épingle à chapeaux en métaux précieux, épingles de parure, épingles de cravate et parures pour chaussures en métaux précieux ; pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, y compris montres, bracelets et chaines de montre, boîtiers de montre ou d'horloge, ressorts, cadrans et verres de montre ou d'horloge, mouvements de montre ou d'horloge ; porte-clefs de fantaisie, chaines et anneaux non métalliques pour les clefs (porte-clefs de fantaisie) ; boutons de manchettes ; pinces à billets.
Instruments pour écrire, y compris stylos, feutres et crayons.
Sacs à main, porte-documents, bourses, porte-monnaies, portefeuilles, tous ces produits étant en cuir ou en imitation du cuir.
Ceintures (habillement).
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