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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITOUT
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SANITOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITOUT
SANITOUT (SARL)

Numéro de dépôt :
3041283
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
SANITOUT de SANITOUT

Présentation de la marque SANITOUT

Déposée le 13 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITOUT domicilié(e) 268, rue BREMENT, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 590 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITOUT - France.

La marque SANITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITOUT est expirée depuis le 13 juillet 2010.


SANITOUT (SARL) - 268, rue BREMENT, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 429590243


SANITOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Appareils d'éclairage Appareils de chauffage Appareils de ventilation Appareils de distribution d'eau Appareils d'installation sanitaire Meubles, miroirs, peignes, éponges, brosses, robinetterie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.