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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITH
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GARANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANT
SANITH (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96608701
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque GARANT

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITH domicilié(e) 44 route du Rhin, 67850 OFFENDORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 122 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque GARANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANT est expirée depuis le 30 janvier 2006.


SANITH (Société à Responsabilité Limitée) - 44 route du Rhin, 67850 OFFENDORF - France - SIREN 384122198


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils d'éclairage pour lavabos.Glaces (miroirs). Armatures pour garniture (autres que pour la conduite de l'eau) pour toilette et bain, à savoir porte-gobelet/verre, porte-savon, corbeilles à savon, tablettes de rangement, porte-serviettes, poignées de baignoires, support pour papier de toilette (hygiénique), montures ou supports pour brosses de toilette

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.