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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITERM
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SANITERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITERM
SANITERM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1491591
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque SANITERM

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SANITERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANITERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITERM domicilié(e) 14, rue Coste, 69300 CALUIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LUCA. - France.

La marque SANITERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITERM est expirée depuis le 2 mars 1998.

SANITERM a également déposé les autres marques suivantes : RG


SANITERM (S.A.) - 14, rue Coste, 69300 CALUIRE. - France


Monsieur DE LUCA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, appareils et installations pour adoucissement de l'eau hottes d'aération, aérothermes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, installation de conditionnement d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, appareils pour bains, chauffe-bains, bidets, brise-jet, cabinet d'aisances transportables, calorifères, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-eau, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, douches, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, évaporateurs, garnitures de baignoires, hottes d'aération, radiateurs (chauffage), réservoirs d'eau sous pression, robinets autres que les robinets de tonneaux et les parties de machines ou de moteurs, rondelles de robinets d'eau, appareils et installations sanitaires, cuvettes de toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.).