Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITEC GAGNEZ PAR L'HYGIENE
SANITEC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1636582
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/09/1999
SANITEC GAGNEZ PAR L\'HYGIENE de SANITEC

Présentation de la marque SANITEC GAGNEZ PAR L'HYGIENE

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SANITEC GAGNEZ PAR L'HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITEC domicilié(e) Zac La Buzenière - B.P. No 10, 85501 LES HERBIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Roseline BERRIOT - France.

La marque SANITEC GAGNEZ PAR L'HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICA , SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , SANI MODULE SYSTEME S.M.S , ENZYGEL , SANIDIS


SANITEC S.A.R.L. - Zac La Buzenière - B.P. No 10, 85501 LES HERBIERS CEDEX - France


Madame Roseline BERRIOT - France


Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15

MATERIELS PRODUITS DESTINES A L'ELEVAGE, L'HORTICULTURE, L'INDUSTRIE à savoir: Produits chimiques destinés à l'Agriculture Produits hygièniques - désinfectants Instruments agricoles Produits agricoles, horticoles, forestiers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.