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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC
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SANIMODULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIMODULE
SANITEC, SAS

Numéro de dépôt :
92433226
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2022

Présentation de la marque SANIMODULE

Déposée le 9 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque SANIMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIMODULE est expirée depuis le 9 septembre 2022.

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICA , SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , SANI MODULE SYSTEME S.M.S , ENZYGEL , SANIDIS


SANITEC, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 433764479


SANITEC - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220695 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342045 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503902 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

Appareils et installations sanitaires fixes, mobiles, transportables.Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, cabines transportables pour bain turc, bidets, bouches à eau, cabines de douche, cabinets d'aisances transportables, robinets de canalisation, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, chauffe-bains, cuvettes de toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, installation de distribution d'eau, douches, accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau, éviers, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, installations de sauna, séchoirs (appareils) serpentins