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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC
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SANI MODULE SYSTEME S.M.S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANI MODULE SYSTEME S.M.S
SANITEC, SAS

Numéro de dépôt :
3586631
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
SANI MODULE SYSTEME S.M.S de SANITEC

Présentation de la marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI MODULE SYSTEME S.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S est expirée depuis le 19 juillet 2021.

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICA , SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , SANI MODULE SYSTEME S.M.S , ENZYGEL , SANIDIS


SANITEC, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 433764479


SANITEC - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2475624 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-07-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.