Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EASYCAB
SANITEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3314126
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
EASYCAB de SANITEC

Présentation de la marque EASYCAB

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC, SAS domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque EASYCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASYCAB est expirée depuis le 16 septembre 2024.

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICA , SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , SANI MODULE SYSTEME S.M.S , ENZYGEL , SANIDIS


SANITEC SAS, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 433764479


SANITEC, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2567022 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09

Installations sanitaires, cabines de douche, garnitures de baignoire ; appareils et installations visant à empêcher les projections d'eau adaptables sur baignoires et sur cabines de douche.